Conférences ecclésiastiques du diocèse d'Angers : tenues dans les années 1709 à 1760 et les suivantes . ême à condition que celui à quiils donnent ou confèrent un bénéfice , leur payera cequil leur devoit pour dautres caufes. Pour prouver que lon ne peut réfigner un béné-fice en faveur de quelquun , à aucune de toutes les•conditions que nous avons mrquées ici, nous pou-vons nous fervir dun principe î^énéral , qui ell: éta-bli par plulîeurs des décrétales , que tou-tes padlions & conventions , en matière de bénéfi-ces , relFentent la Simonie & lont prohibées , les unespar le droit d
Conférences ecclésiastiques du diocèse d'Angers : tenues dans les années 1709 à 1760 et les suivantes . ême à condition que celui à quiils donnent ou confèrent un bénéfice , leur payera cequil leur devoit pour dautres caufes. Pour prouver que lon ne peut réfigner un béné-fice en faveur de quelquun , à aucune de toutes les•conditions que nous avons mrquées ici, nous pou-vons nous fervir dun principe î^énéral , qui ell: éta-bli par plulîeurs des décrétales , que tou-tes padlions & conventions , en matière de bénéfi-ces , relFentent la Simonie & lont prohibées , les unespar le droit divin, les autres par le droit eccléfiaf-tique [n) (o). (n) Tro quibufdam fpiritua-libus obtinendis , omnis pac-tio omnique conventio debet oranino ceffare juxta ca-nonicas lanftiones. Cap. Puetioncs , de pactis. Cap. tua nos,De fimonla. {p) Generaliter teneas quèd commutationes prxbendarurade jure fieri non poflunt ,prxfertini paftioiie piazmifssqux circa fpiritualia vel con-nexa rpiraualibiis labem fem-per continet flmonia:. Cap,Quct/itum , de reruti 3 5 i Conférences cTAngers IV. QUESTION. Peut-on réjîgner un Bénéfice en faveur dt\quelquun jjans lautorité du Pape ? Peut-on le réfigner à penfionfans la même auto-iTÎté ? Efi-il permis en réfignant un Béni- fice à la charge dune penfion , de convenir \que le Réjîgnataire amortira la penfion à\prix dargent, ou donnera un Bénéfice pour .Vextinclion de la penfion ? Peut-on réfiignerun Bénéfice en Cour de Rome, à conditionque le Ré remettra le Bénéfice dansun tel temps au Réfignant, ou lui fera re-mettre un autre Bénéfice de telle valeur îDeux Bénéficiers peuvent-ils Je réfigner réciproquement leurs Bénéfices fans lénoncerau Pape ? D Eux raifons nous perfuadent quon ne peut réfi-gner en faveur de quelquun un bénéfice, fans lauto-rité du Pape, La première , que par les conftitutionscanoniques toutes paûions & conventions font prohi-bé
Size: 2217px × 1127px
Photo credit: © The Reading Room / Alamy / Afripics
License: Licensed
Model Released: No
Keywords: ., booksubje, booksubjectdroitcanonique, booksubjectmoralechrtienne
