Code de la police, ou, Analyse des règlements de police : divisé en douze titres \ . breuva-ge ; on peut les confulter au Traité dela Police, Liv, 5; tit. 46. chap, 30. 11nous fujffira dobferver quil leur efldéfendu de fe fervirde les^ures infedées,corrompues 6c gâtées, & avant quellesaient été vues & vifitées, 6c que tou-tes les Bierres de détail doivent êtrepareillement viHtées , pour fçavoir fielles font bonnes 6c loyales, V. Dijîillateurs, Par les Statuts des Diftillateurs 6cVendeurs deau-de-vie de Paris , du 5 154 TiT. V. Des Vivres,Avil 1655), article z , les perfonnesde cette profefîlon
Code de la police, ou, Analyse des règlements de police : divisé en douze titres \ . breuva-ge ; on peut les confulter au Traité dela Police, Liv, 5; tit. 46. chap, 30. 11nous fujffira dobferver quil leur efldéfendu de fe fervirde les^ures infedées,corrompues 6c gâtées, & avant quellesaient été vues & vifitées, 6c que tou-tes les Bierres de détail doivent êtrepareillement viHtées , pour fçavoir fielles font bonnes 6c loyales, V. Dijîillateurs, Par les Statuts des Diftillateurs 6cVendeurs deau-de-vie de Paris , du 5 154 TiT. V. Des Vivres,Avil 1655), article z , les perfonnesde cette profefîlon font obligées detenir de bons & fidèles Regiftres deceux ou celles à qui ils vendront dePeau-forte, & iceux repréfenterà Juf-flice tous les mois , & toutefois 6cquantes ils en feront requis. Ibid, chap. Dans les lieux où fs fabnque leau-de-vie , le Juge de Police régie lafabrique & continence des futailles ôcbarriques, & comment elles doiventêtre jaugées, de même que pour levkî & autres liqueurs. îbid, tit, /^ 155 ???«???????????1 TITRE la Voirie. LA Police de la Voirie comprendles Réglemens qui concernent la-lignement & con(îruâ;ion des bâti-mens, la liberré de la voie publique,la propreté dans les Rues, Halles &Places publiques, par le moyen dupavé & du nettoiement , lentretiendes chemins, lufage des voitures, &en un mot tout ce qui intérefle la dé-coration àQs Villes, la fureté &. com-modité des Citoyens. §. I. Des Bâtimens i; de la dîfcipïine desOuvriers quon y emploie. Il eft défenJu par divers Régle-mens aux Propriétaires des maifonsdéfaire réédifiei & rét.^blir leurs mai-fons fur rues, Se aux Alaçons dy tra-vailler , (ans avoir pris lalignementen préfence du Juge 6c du Procureurdu Roi, à peine de démolition ôç da-mende. I j6 TiT. VI. DelaVoirie. ^Un Arrêt du Grand Conleil du 23 jJanvier 1745 , rendu contradictoire- ^ment entre les Officiers de Polire de la ;Ville de Sens, 6c les Tréforiers de
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