Oeuvres posthumes de Pothier . el foit revêtu detoutes les formalités qui doivent être obfervées dans les exploits. Tour ce qui a lieu dans les cenfives ordinaires à légard de loppolîtion àla faifie cenfuelle , & des cas auxquels on en doit donner ou non main-levée»par provifion , a auffi lieu dans les cenfives à relevoifons à plaifir. A légard des amendes, on ne connoît dans les cenfives , à relevoifons àplaifir, que lamende appellée défaut pour le défaut du paiement de cens Îux jour & lieu nommés ; & elle eft la même que dans les cenfives ny a point damende faute davoir déprié-
Oeuvres posthumes de Pothier . el foit revêtu detoutes les formalités qui doivent être obfervées dans les exploits. Tour ce qui a lieu dans les cenfives ordinaires à légard de loppolîtion àla faifie cenfuelle , & des cas auxquels on en doit donner ou non main-levée»par provifion , a auffi lieu dans les cenfives à relevoifons à plaifir. A légard des amendes, on ne connoît dans les cenfives , à relevoifons àplaifir, que lamende appellée défaut pour le défaut du paiement de cens Îux jour & lieu nommés ; & elle eft la même que dans les cenfives ny a point damende faute davoir déprié- les relevoifons qui font dues ,comme il y en a dans les cenfives à droit de vente. Ceft une queftion , filamende pour infraction de lobftacle a lieu dans les cenfives à relevoifonsà plaifir, comme dans les cenfives à droit de vente. On pourroit foutenirquelle a lieu ; lart, ioj paroît dans, fa généralité comprendre toutes lescenfives. Fin du Traité des Cens & Relevoifons. Z z i]. TRAITÉ DES CHAMPJRTS. ARTICLE PRELIMINAIRE. JLj e Champart eft une redevance foncière , qui confifte dans une cer-taine quotité des fruits qui fe recueillent fur lhéritage qui en eft chargé. Nous traiterons de la nature de ce droit ; des obligations des pofleiïèurs ,des terres tenues à champart} & des droits des Seigneurs de champart. ARTICLE PREMIER. De la nature du Droit de Champart, & fur quelles Terres il fe perçoit ? §. I. De la nature du Droit de Champart. J_i e champart eft quelquefois un droit feigneurial \ quelquefois il ne Ieft lhéritage, qui en eft redevable, neft chargé daucun cens , & que lechampart eft la première redevance dont lhéritage eft chargé, il eft en cecas cenfé avoir éré retenu fur lhéritage, non-feulement comme un droit utile ,mais encore comme un droit récognitif de Seigneurie > que seft retenu celuiqui a donné lhéritage à ce titre j & conféquemment le champart eft, ence cas, un droit feigneurial, Articl
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