. Ce que l'état doit à l'Eglise. lésias-tique; Edouard Lods, pasteur ; Jost, Edmond Goguel et ArmandLods, secrétaire, sera transmise à M. le ministre des Cultes. TABLE DES MATIÈRES I. Les discussions sur ce que lEtat doit à lEglise i II. La fortune de lEglise avant la Révolution 6 III. Comment lEglise a acquis sa fortune 9 IV. Les systèmes sur la propriété de lEglise i5 V. Le fait et la théorie. — Ce (|ue furent les donations. . 18 VI. Lexpropriation des personnes civiles 27 VII. Les dîmes et lAssemblée constituante 35 VIII. La sécularisation des biens ecclésiastiques. 44 IX. Lindemnité 48 X.
. Ce que l'état doit à l'Eglise. lésias-tique; Edouard Lods, pasteur ; Jost, Edmond Goguel et ArmandLods, secrétaire, sera transmise à M. le ministre des Cultes. TABLE DES MATIÈRES I. Les discussions sur ce que lEtat doit à lEglise i II. La fortune de lEglise avant la Révolution 6 III. Comment lEglise a acquis sa fortune 9 IV. Les systèmes sur la propriété de lEglise i5 V. Le fait et la théorie. — Ce (|ue furent les donations. . 18 VI. Lexpropriation des personnes civiles 27 VII. Les dîmes et lAssemblée constituante 35 VIII. La sécularisation des biens ecclésiastiques. 44 IX. Lindemnité 48 X. La dotation dun service public du culte . 55 XI. La créance morale de lEglise sur lEtat 68 XII. Les compensations nécessaires , 74 I. La concession des édifices du culte 76 2 . La capacité des associations cultuelles. .., 80 Xlir. Lavenir de la séparation de lEglise et de lEtat 85 Appendice. — l. La sécularisation des biens de lEglise par Charles Martel 102 II. Les origines de lamortissement. ... loO.
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