Code de la police, ou, Analyse des règlements de police : divisé en douze titres \ . mil fept centtrente-fept, concernant le Port dArmes, fe-tont exécutés félon leur forme & teneur. IX. JVÏandons aux Commiffaires au Châte-let, Se enjoignons aux Officiers, Archers duGuet, de Robe-Courte , aux ItiCpeêteurs dePolice , & a tous autres quil appartiendra, detenir la main à lexécution de notre préfenteOrdonnance, qui fera imprimée, lue, pu-bliée & affichée dans cette Ville & Fauxbourgs,dans les Villages de la Banlieue, & par toutoii befoin fera» Ce fut fait& donné par Nous ANTOINE-RAYMOND-JEAN-GUALBE
Code de la police, ou, Analyse des règlements de police : divisé en douze titres \ . mil fept centtrente-fept, concernant le Port dArmes, fe-tont exécutés félon leur forme & teneur. IX. JVÏandons aux Commiffaires au Châte-let, Se enjoignons aux Officiers, Archers duGuet, de Robe-Courte , aux ItiCpeêteurs dePolice , & a tous autres quil appartiendra, detenir la main à lexécution de notre préfenteOrdonnance, qui fera imprimée, lue, pu-bliée & affichée dans cette Ville & Fauxbourgs,dans les Villages de la Banlieue, & par toutoii befoin fera» Ce fut fait& donné par Nous ANTOINE-RAYMOND-JEAN-GUALBERT-GABRIEL DE S ART IN E, Chevalier, Çonfeiller du Roi en fes Confeilf^y Maître desRequêtes ordinaire de fon Hôtel, LieutenantGénéral de Police de la Viile, Prévôté-&Vicomte de Paris , le vingt-neuf Odobre milfept cent Soixante. DE SARTINE. MOREAU. M E N A R D père, Greffier. VOrdonnance ci -dejfus a été lue & fuhliée ahaute Ù intelligible voix, à fon de Trompe ZTQri public f en tous les lieux & endroits ordinaires. 304 Ordonnance de Police, ^ accoutumés y par moi Philippe Rou-veaU , Huif- Jter à Verge & de Police au Châtelec de Paris ^Ô* Jeul Juré Crieur ordinaire du Roi ^ des Cours & Jurifditîions de la Ville , Prévoté Ù Vicomte de Paris, y demeurant rue Saint Denys, vis-à-vis lancien grand Cerf^ ParoiJJe Saint Leu Saiiït Gilles, foujfigné, accompagné de Louis-François Ambezar & Claude - Louis Ambezar , Jurés Trompettes ^ le 5 Novembre 1760, & affichée ledit jour efdits lieux, & autres où befoin a été, à ce que perfonne n*en prétende caufe dignorance^ Signé ^R OU VEAU. TABLE DES MATIERES Contenues en ce Volume. 5 Le chiffre Romain I, II, marque lesmatières extraites de la I ou II* Partie^le chiffre Arabe indiçiue les Pages» A. AB US profcrit dans la Généralité deBdurdeaux, I, iji. T73 Académies & Conférences publiques, 11,38AiÇcidens y voyez Cas ïoïimts,Affiches, Défenfes de les gâter ou fupprî-mer, I, 10 Déf
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