. Explication des ouvrages de peinture et dessins, sculpture, architecture et gravure, des artistes vivans . éservés. /V. B. — Le Catalogne des œuvres dart exposées chaqueannée par la Société des Artistes français constitue, à raisonde son importance et des recherches quil nécessite, une œuvrelittéraire susceptible dune propriété privée et représentantune valeur réelle relativement importante. Dès lors se rend coupable de contrefaçon lindividu quiprend la substance et le plan dudit Catalogue pour publier uneédition ou un journal qui, sans être tout à tait ideniiques,peuvent le remplacer dans l
. Explication des ouvrages de peinture et dessins, sculpture, architecture et gravure, des artistes vivans . éservés. /V. B. — Le Catalogne des œuvres dart exposées chaqueannée par la Société des Artistes français constitue, à raisonde son importance et des recherches quil nécessite, une œuvrelittéraire susceptible dune propriété privée et représentantune valeur réelle relativement importante. Dès lors se rend coupable de contrefaçon lindividu quiprend la substance et le plan dudit Catalogue pour publier uneédition ou un journal qui, sans être tout à tait ideniiques,peuvent le remplacer dans le commerce. (Jugement du Tri-bunal de la Seine, 9 chambre, en date du t août 1892.) La Kociélé Ornérale, sur la demande de laSociété Av^fi /triisles fraiieai«4, se charge, à titreabsoluisent gracieux pour le public, de faire leservice du change à lentrée de lExposition pour1907. EXPLICATION DES OUVRAGES DE PEINTURE,SCULPTURE ARCHITECTUREGRAVURE ET LITHOGRAPHIE DES ARTISTES VIVANTS EXPOSÉS AU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSÉES AVENUE ALEXANDRE III LE 1 MAI 1907 1 EDITIORJ. PARIS IMPRIMERIE PAUL DUPONT 144, Rue Mo^TMARTRE (2® Arr*) Tous droits réservés 1907explicationdesou1907soci
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