Traité des fiefs : tant pour les pays coutumier, que pour les pays de droit écrit . eur, doit appartenir, ou du Seigneur, êt, 429 & fuiv. VI. Le Patron dune Chapelle peut-il la fermer à clef?Sentiment de Loifeau, 431 & fuiv. VII. Que le Patron dune Chapelle peut y avoir fa Litre,fa Sépulture, fon Banc, fans que le Patron puiffe len empêcher,- 433&fùiv. VIII. Ffpécefinguliere , 43?&fùiv. IX. Peut-on fermer complainte pour une Chapelle que Vonprétend fondée par fes auteurs ? Arrêt, 439 Que cet Arrêt ne doit pas être tiré à cenféquence-, à caufedes circonjlances, ibid. xxxvj TABL
Traité des fiefs : tant pour les pays coutumier, que pour les pays de droit écrit . eur, doit appartenir, ou du Seigneur, êt, 429 & fuiv. VI. Le Patron dune Chapelle peut-il la fermer à clef?Sentiment de Loifeau, 431 & fuiv. VII. Que le Patron dune Chapelle peut y avoir fa Litre,fa Sépulture, fon Banc, fans que le Patron puiffe len empêcher,- 433&fùiv. VIII. Ffpécefinguliere , 43?&fùiv. IX. Peut-on fermer complainte pour une Chapelle que Vonprétend fondée par fes auteurs ? Arrêt, 439 Que cet Arrêt ne doit pas être tiré à cenféquence-, à caufedes circonjlances, ibid. xxxvj TABLE DES SOMMAIRES. X > XI. Des Droits de préféance dans lEglife , 440 &fùiv. Sil y a afiion pour ces préféances par autres que le PatronÙ le Haut-Juflicier, ibid. Difcujjion des Auteurs. Conclufwn; quil y a afiion, Maximes fur les préséances, 447 & fùiv. ADDITION AU CHAPITRE CINQUIÈME, Contenant lefpéce de lArrêt du 18 Janvier 1603, cirépar M. Guyot page 258, avec quelques réflexions furcet Arrêt, 451 & fù HÉ» tait OBSERVATIONS OBSERVATIONS SUR LE DROIT DES PATRONS AUX HONNEURS DANS LEGLISE, &c. — 1 ??- m*+ ? ? — ?? — 1 ? ? . - - - — ? -? — - — ? ? —. ? 11 ? ?? ? 1 ? -—?, CHAPITRE PREMIER. Caufe & âejjein de lOuvrage ; des Honneurs de lEglife en général, de leurs caufes productives & ejfeblives. I. Auteurs qui ont traité des Droits III, IV. Caufes du préfent Ouvrage. V. Ce quil fautfçavoir pour décider les Queflions fur ces Droits. VI, VII, VIII, IX. Caufes natives des Honneurs dans lEglife. X. Caufes productives des tïonneurs dans lEglife. k$ite&int Nrefacili multi, in àijfîcili muti, difoit Cu- fe T xffl ias aux auteurs ultramontains qui fe mul- A*, >i tiplioient fur les Matières aifées & rebat- &s^^ï$> tues, dont les principes & les conféquen- cesctoientfi publiques, quil nétoit permis à perfonne de les ignorer. Bretonnier fur Henrys, Plaidoyé 16 , A 2 Observatraitdesfi
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