Oeuvres posthumes de Pothier . particulières auxfubjlitutions graduelles , par laccompliffement du nombre des degrés limitéspar lOrdonnance , 570Table des Maiieris, 575 Fin de la Table des Chapitres. TRAITE. TRAITÉ DES FIEFS. B5E ARTICLE PRELIMINAIRE. De la Divifion des Biens Immeubles , en Féodaux,Cenfuels, & Allodiaux, L ES Biens immeubles fe divifent, par rapport à la manière dont ils font tenus, en Féodaux, Cenfuels, èc Allodiaux. Les Immeubles féodaux, ou Fiefs, font ceux qui font tenus à la charge de la foi 6c hommage. Les Cenfuels font ceux qui font tenus à la charge dune redevance pécu
Oeuvres posthumes de Pothier . particulières auxfubjlitutions graduelles , par laccompliffement du nombre des degrés limitéspar lOrdonnance , 570Table des Maiieris, 575 Fin de la Table des Chapitres. TRAITE. TRAITÉ DES FIEFS. B5E ARTICLE PRELIMINAIRE. De la Divifion des Biens Immeubles , en Féodaux,Cenfuels, & Allodiaux, L ES Biens immeubles fe divifent, par rapport à la manière dont ils font tenus, en Féodaux, Cenfuels, èc Allodiaux. Les Immeubles féodaux, ou Fiefs, font ceux qui font tenus à la charge de la foi 6c hommage. Les Cenfuels font ceux qui font tenus à la charge dune redevance pécuniaire s en recon- noifTance de la Seigneurie du Seigneur de qui ils font tenus. Les Biens allodiaux ou franc-aleux font ceux qui ne font daucun Seigneur. Part. I. A 2 Traité des Fiefs , PARTIE PREMIERE. CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. §• I. Explication des Termes. J_jE nom de Fieffe donne à la conceiîîon qui eft faite à quelquun dunhéritage ou dun droit immobilier, pour être tenu & pou~édé à la charge deJa foi & hommage. Ce nom fe donne auflî à la manière dont un héritage eft ainiî tenu. Il fe donne & à lhéritage qui eft tenu à cette charge , & au droit deS
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