Larousse universel en 2 volumes; nouveau dictionnaire encyclopédique publié sous la direction de Claude Augé . ers. On divise les usages forestiersgrand i el les petits usages : laffouage, le? faire délivrer des arbres pouri ris ou des réparations de bat i |i ira^c it dr cantonnement est le droit quont les Le forêts de les affranchir de lusage auquel elles seraient soumises, eu transformant la iL-e en un droit I exerçant sur un-- : rein te de ta forêt. Le canton- en réalité que le rachat de lusage : le prix du rachat, au li-me portion de? que pra-janls dans les né-gociations .ni par vi (tons.
Larousse universel en 2 volumes; nouveau dictionnaire encyclopédique publié sous la direction de Claude Augé . ers. On divise les usages forestiersgrand i el les petits usages : laffouage, le? faire délivrer des arbres pouri ris ou des réparations de bat i |i ira^c it dr cantonnement est le droit quont les Le forêts de les affranchir de lusage auquel elles seraient soumises, eu transformant la iL-e en un droit I exerçant sur un-- : rein te de ta forêt. Le canton- en réalité que le rachat de lusage : le prix du rachat, au li-me portion de? que pra-janls dans les né-gociations .ni par vi (tons. Les tribunaux irement ?? -le ces derniers Usa iti Lies dans ?qui. sans avoir été déterminées par la loi, sont par tout le monde. Le Code cilque « ce qui est ambigji sinterprète par ce qui estdusage ??- — 1178 — USN. usagé, e [sa] adj. (de usage). Qui a déjà servivêtements usagés. Fam. Qui connaît les usage- dumonde. usager [xorjé], ère adj. Destiné à lusage ha-bituel. Effets usagers, effets non soumis aux droitsde douane. N. Personne qui a le droit dusage, depâture dans les forets. Franc usager, celui qui estexempt du payement de toute redevance ou qui nepaye quune redevance modique. Menu usager, celuiqui ne peut exercer dans les bois les droits dusageque dans la mesure de ses besoins personnels. Grosusager, celui qui recueille tous les fruits sur un cer-tain nombre dhectares de bois. USance [zan-se] n. f. (de user). Terme de trentejours, habituellement fixé pour le payement dunelettre de change. Espace de trente jours. Intérêt àdouble usance, intérêt payé double chaque Temps écoulé depuis quon a coupé wn taillis(syn. âge du bois). Coupe en usance, coupe en coursdexploitation. USailt [zan], 6 adj. Dr. Qui use, qui a droitduser : fille usante de ses droits. Usbek
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