Larousse universel en 2 volumes; nouveau dictionnaire encyclopédique publié sous la direction de Claude Augé . REPTILES \ Caméléon vulgaire1 \ ., ; j - 77fi. REP Bat Les biens de la communauté, loraquelli .,Chaque époux ou son héritier prélève iui tai | .. des bien» i 1» ses biens personnels qui rusont point entrés en communauté, «ils existenl en,. ,. [« , u ceui qui onl été acquis en rempliprix de c ixd ?? imme ibles qui ont ét<pend ml la communauté, et dont il na poun i Lé milta Les indemnités qui Lui sont dues par lacommunauté , „ Le «prises de la femme sexercent avant celles p ,,,,-


Larousse universel en 2 volumes; nouveau dictionnaire encyclopédique publié sous la direction de Claude Augé . REPTILES \ Caméléon vulgaire1 \ ., ; j - 77fi. REP Bat Les biens de la communauté, loraquelli .,Chaque époux ou son héritier prélève iui tai | .. des bien» i 1» ses biens personnels qui rusont point entrés en communauté, «ils existenl en,. ,. [« , u ceui qui onl été acquis en rempliprix de c ixd ?? imme ibles qui ont ét<pend ml la communauté, et dont il na poun i Lé milta Les indemnités qui Lui sont dues par lacommunauté , „ Le «prises de la femme sexercent avant celles p ,,,,- |c ? biens qui n existent plus en nature, elles : tbord sur largent comptant ? nsuite sur ,,, m (bilier et subsidiairement, sur les immeubh ? de lac auté Dans ce dernier cas, le d< - . |,.,-,.,.,. , ia femmeel a ies hé femme et les héritiers, en cas dinsufflsanccdQ |a communauté, exercent leurs reprises sur lesils du au mari, il ne peut exercer ses reprisesque sur les biens ic la communauté.se dinstance. V. instà [se] v. a. Faire des reprises dans uneet -île : repriser un


Size: 1281px × 1950px
Photo credit: © The Reading Room / Alamy / Afripics
License: Licensed
Model Released: No

Keywords: ., bookcentury1900, bookdecade1920, booksubjectfrench, bookyear1922