Annales maritimes et coloniales . du Roi qui règïe les depensesauxquelles donneront lieu à Bourbon, en183G , le traitement du gouverneur, le per-sonnel de la justice et celui des Ordonnance du Roi qui nomme cinq magis-trats dans les cours royales de la Martinique,de la Guadeloupe et de la Guyane fran-çaise Tableau des proportions de la mâture , approu-vées en 1835, ancien et nouveau modè Lettre du ministre de la marine portant queles officiers peuvent être autorisés à délé-guer jusquà concurrence de la moitié deleur solde en faveur de tiers ,. Ordonnance du Roi qui nomme à la l^c
Annales maritimes et coloniales . du Roi qui règïe les depensesauxquelles donneront lieu à Bourbon, en183G , le traitement du gouverneur, le per-sonnel de la justice et celui des Ordonnance du Roi qui nomme cinq magis-trats dans les cours royales de la Martinique,de la Guadeloupe et de la Guyane fran-çaise Tableau des proportions de la mâture , approu-vées en 1835, ancien et nouveau modè Lettre du ministre de la marine portant queles officiers peuvent être autorisés à délé-guer jusquà concurrence de la moitié deleur solde en faveur de tiers ,. Ordonnance du Roi qui nomme à la l^c classede leur grade les élèves de marine de2e classe Pacini et Bon de Lignim Ordonnance du Roi qui nomme M. le maré-chal Clauzel gouverneur des possessionsfrançaises dans le nord de lAfrique Ordonnance du Roi relative ii la pèche flu-viale. Rapport qui précède lordonnance. . desarticK 1G6 155 1G3 104 166 184 141 166 Idem. 181 Pages. 608 599 605 606 609 669 577 609 611 663 =4aaaMHuaB«aE>< ( -îj ). juillet 11 Idem. Idem. Idem. Idem. 13. 14. 15. Tableau, par départements, des parties defleuves et rivières et des canaux navigablesou flottables sur lesquels la pêche sera exer-cée au profit de lEtat; avec rindicationdcslimites entre la pêche fluviale et ia pèchemaritime , Ordonnance du Roi sur le nombre de partsde prises attribue aux ipapîtaines de cor-vette . . Six ordonnances du Roi qui accordent despensions de retraite à cent - vingt-unepersonnes attachees au service de la ma-rine Ordonnance du Roi qui nomme à la l^e classede ieur grade les eièves de la marine dea: classe de Coriolis dEspinouse, Cadièreet Favre Ordonnance du Roi qui maintient, pendanttrois années à la présidence de la courroyale de la Guadeloupe , M. Gilbert Des-marais , conseiller à ladite cour Ordonnance du Roi qui nomme lieutenantsde juge à la Guadeloupe MM. Ture et Fa-rinole Lettre du ministre de la marine qui nommeM. le capitaine de frégate Turpin au com
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