. Le tribunal du clerc dans l'Empire romain et la Gaule franque. même é*:;lise, fut envoyé dans lePont et y mourut. Elladius, aum«)nier du palais impérial,lut relé<4ué en Billiynie; le prêtre Sallusle t\it déporté enCrête » (2). Dans aucun cas, il nest question dun privilège au prolitdes clercs. On lance des mandats darrêt contre eux, on disi)osede leurs personnes avec une i^rande désinvolture, on lesincarcère sous nimporte quel prétexte, on les torture, on leurinlli,i(e dillérenles peines : interdiction de séjour, dépor-tation. Sil en est ainsi au commencement du y^ siècle, en est-ilencore
. Le tribunal du clerc dans l'Empire romain et la Gaule franque. même é*:;lise, fut envoyé dans lePont et y mourut. Elladius, aum«)nier du palais impérial,lut relé<4ué en Billiynie; le prêtre Sallusle t\it déporté enCrête » (2). Dans aucun cas, il nest question dun privilège au prolitdes clercs. On lance des mandats darrêt contre eux, on disi)osede leurs personnes avec une i^rande désinvolture, on lesincarcère sous nimporte quel prétexte, on les torture, on leurinlli,i(e dillérenles peines : interdiction de séjour, dépor-tation. Sil en est ainsi au commencement du y^ siècle, en est-ilencore fie même après la constitution de il*i? Telle est la(jueslion que nous allons examiner. (1) IbUI., p. 186,488. (2) Ihul., p. iOl). — Dans sa lettre ;m tribun Marcellin. écrite vraiseiu-l)Iahl«ment au coiiuuencement île lannée -112, saint Auj^^ustin prie le lril)unMarcellin de ne pas faire mourir des clercs ilonatistes qui avaient tué Kcs-titut et Innocent, prêtres catliolitiues^MicNt:. Patrologic latine, tome xxxiii,col. 509). 3. CHAPITKE III LA CONSTITUTION DE 412 Cette constilulion a été promulguée le 3 décembre 412. Elleest adressée par Ilonorius et Théodose le Jeune à Mélitius,préfet du prétoire. Elle est publiée dans te recueil de Sir-mond (1). La (in de cette constitution (2) a été insérée tex-tuellement dans le Gode Théodosien ÇA). Cet acte a été très diversement commenté. Certains auteurs,Févret f4), van Espen (5), Glasson (6;, MM. Vollet (7), Génes-tal (8) et Viollet, soutiennent que la constitution a un sens (1) Cest la quinzième conslitution dite de Sirniond. — Cf. Theodosianilibri édition Mommsen et Meyer, t. \(^^\ i^ partie, p. 919-i920. (2) Depuis les mots : si quis igltur circa hujusmodi jjersonas. (3) Code Théodosien, liv. xvi, tit. n, loi 41. Ibid., p. 849-850. (4) FÉVRET, op. cit., t. H (liv. VIII, chap. i, § 2), p. 263. (5) Espen (van) op. cit., t. ii, p. 1310. (6) Glasson. Histoire du droit
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