Supplement au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale ; ouvrage de plusieurs jurisconsultes . mmune^ & non Herme &Cvacante , comme cefl à eux à prouver que laconceffion neft point gratuite, sils veulent enyéférer le triage au feigneur. Cette preuve nepeut réfuUer que du rapport du titre daçquifi-*tion, ou du paiement dune redevance fpçciale-ment exprimée pour tel héritage , (^ordonnance de?i66c) y tir. 2J, art. J.) & la poffefîîon immémo-riale ne fufHt pas pour ôter au feigneur////?ic/erle droit de concéder les vacans : ainfi jugé parprrêt
Supplement au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale ; ouvrage de plusieurs jurisconsultes . mmune^ & non Herme &Cvacante , comme cefl à eux à prouver que laconceffion neft point gratuite, sils veulent enyéférer le triage au feigneur. Cette preuve nepeut réfuUer que du rapport du titre daçquifi-*tion, ou du paiement dune redevance fpçciale-ment exprimée pour tel héritage , (^ordonnance de?i66c) y tir. 2J, art. J.) & la poffefîîon immémo-riale ne fufHt pas pour ôter au feigneur////?ic/erle droit de concéder les vacans : ainfi jugé parprrêtdu 16 juin 1777, en faveur du lieurDougets,flir lintervention de M. le prince de Condé. Ledroit de Blairie , ou vaine pâture ^ permife par les HE RM/ 581. art. 115 & 554, ne détrviit pas le droit du juf-ticier fur les vacans. Il faut un titre pour le droitde blairie, jugé par arrêt du yfeptembre mot Herm fe trouve, au lieu de celuié^Hermès, dans des lettres damortiffement delan 1445, pour léglife de Viviers , rapportéespar dom Carpentier, au mot Hcrmale. {G, i?, C) Fin ~Éî Tome dixième.
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