Traité des droits seigneruriaux et des matières féodales, par M noble Francois de Boutaric .. . foyC H A P. IL De la Confifcation , 512C H A P. 111. Des Epaves , 518C H a P. IV. Du Droit de Déshérence , jziC H A P. V. Du Droit de Chajfe , $23Quejlions particulières fur la Chajfe, 528C H A P. V I. Des Rivières , 551Que/lions fur l*ufage des Rivières Seigneuriales t J58C H A P. VIL Des Fontaines , $6$Des Puits & deS Egouts t j6SDes Eaux Pluviales, $66Des Rutoirs , 567Des Etangs, 569CHAP. VIIL De la Pêche , $7 jQuejlions particulières fur la Pêche > ^pC H A P. IX. Différentes Que/lions fur les
Traité des droits seigneruriaux et des matières féodales, par M noble Francois de Boutaric .. . foyC H A P. IL De la Confifcation , 512C H A P. 111. Des Epaves , 518C H a P. IV. Du Droit de Déshérence , jziC H A P. V. Du Droit de Chajfe , $23Quejlions particulières fur la Chajfe, 528C H A P. V I. Des Rivières , 551Que/lions fur l*ufage des Rivières Seigneuriales t J58C H A P. VIL Des Fontaines , $6$Des Puits & deS Egouts t j6SDes Eaux Pluviales, $66Des Rutoirs , 567Des Etangs, 569CHAP. VIIL De la Pêche , $7 jQuejlions particulières fur la Pêche > ^pC H A P. IX. Différentes Que/lions fur les Bois , 583C H A P. X. Quejlions fur les Terriers , ^^C H A P. XI. Quejlions différentes fur lexercice des Beaux , 5ppChap. XII. Du Droit de Bâtardife , 6ijC H A I. Du Tkrejor trouvé, <fejCha Des Droits Honorifiques de la Haute-Jujlice, 629Çha Des différents autres Droits Seigneuriaux rapportés par Ra-gueau dans fon Indice des Droits Royaux ou Seigneuriaux ,eu tirés des Coutumes générales & locales ou des Titres par-ticuliers, 634 $ **£**•$. DU BAIL A CENS 0 V A RENTE» AET DES DROITS DUS AU SEIGNEURCenfuel & Directe. !P^ i ^ ^ a un *^rre ^ans *e ^°^e » ^*ft 4* *•*?Ht 47- qui a pour rubrique , J/^ Cenfu &K^a^îg rçliquis fundum comparari non pojfe s mais leCens donr il eft parlé dans ce Titre, eft bien diffé-rent de celui dont nous entendons parler ici. Les Romainsenrendoienr par Cens, le Tribut public,ou la redevance dûë au Fifc , pour marque de la Seig-neuuc univeiiclle & fouveraine de lEtat iur les Terres^Boiff. pag: /m. SItraitdesdroitsse00bout
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