Mœurs, usages et costumes au moyen âge et à l'époque de la renaissance . on revêtue néanmoins dun caractère dautoritéqui rendait ses décisions obligatoires. Ainsi, la compétence des justices seigneuriales avait des limites; ellesnétaient ni absolument indépendantes, ni souveraines et sans appel ; toutesfonctionnaient à peu près comme lont fait depuis les hautes, moyennes et JUSTICE ET TRIBUNAUX. 375 basses justices du moyen âge, au-dessus desquelles primait la justice du des gens dEglise, évêques, abbés, abbesses, qui, devenusseigneurs temporels, sattribuaient une juridictio
Mœurs, usages et costumes au moyen âge et à l'époque de la renaissance . on revêtue néanmoins dun caractère dautoritéqui rendait ses décisions obligatoires. Ainsi, la compétence des justices seigneuriales avait des limites; ellesnétaient ni absolument indépendantes, ni souveraines et sans appel ; toutesfonctionnaient à peu près comme lont fait depuis les hautes, moyennes et JUSTICE ET TRIBUNAUX. 375 basses justices du moyen âge, au-dessus desquelles primait la justice du des gens dEglise, évêques, abbés, abbesses, qui, devenusseigneurs temporels, sattribuaient une juridiction domestique, devait sar-rêter devant la judicature du comte; à plus forte raison devant celle desmissi dominici, délégués officiels du monarque. Charles le Chauve, malgréses concessions énormes à la féodalité et à lÉglise, ne leur céda jamais leprivilège de juger et de décider en dernier ressort. Pendant durée de lépoque mérovingienne, le mahl [malins),assemblée générale et régulière de la nation, avait lieu au mois de Fig. 299. — La cour des seigneurs. Fac-similé dune miniature dun vieux roman de chevalerie en rime,manuscrit du treizième siècle, à la Bibliothèque de lArsenal, à Paris. Tous, grands et petits, sy rendaient, en armes; on y traitait, sous la prési-dence du monarque, des intérêts politiques, commerciaux et judiciaires dupays; ce qui nempêchait pas dautres réunions accidentelles de la Cour duroi [enria régal i s), chaque fois quon en reconnaissait lurgence. La courformait alors Parlement (Parlâmentum). Dabord exclusivement militaireet barbare, le Parlement, à dater de Clovis, offrit un personnel mélangé deFrancs, de Burgundes, de Gallo-Romains, de lètes-propriétaireset decclésias-tiques. A mesure que le gouvernement féodal sorganise, la convocation desassemblées nationales devint plus utile et lexercice de la justice plus com-pliqué. Charlemagne décida quil y aurait tous les ans deux
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