Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'Église, tant en matiere civile que criminelle . iffid, Vice-PromoteursLeurs fondions , 44Ç Cas où lEvêque doit avoir un Vice-Promoteur. Bénéfices. Ce que ceft , _ ^o Se donne par lEvoque, ihid» Quid, En cas de refus de donner ce vifa , 29 f^ifiies des Evêques & Archidiacres. Leurs pouvoirs & fondions dans cesvifites, 36Comptes des Fabriques leur doivent être préfentés dans le cours de ces vifites , 38 Ils peuvent dans ces vifites interroger fur le Caté- chihne, 44 Devoirs des Evêques en faifant


Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'Église, tant en matiere civile que criminelle . iffid, Vice-PromoteursLeurs fondions , 44Ç Cas où lEvêque doit avoir un Vice-Promoteur. Bénéfices. Ce que ceft , _ ^o Se donne par lEvoque, ihid» Quid, En cas de refus de donner ce vifa , 29 f^ifiies des Evêques & Archidiacres. Leurs pouvoirs & fondions dans cesvifites, 36Comptes des Fabriques leur doivent être préfentés dans le cours de ces vifites , 38 Ils peuvent dans ces vifites interroger fur le Caté- chihne, 44 Devoirs des Evêques en faifant cesvifites, 36Evêques peuvent iuformer contve des Eccléfiaf- tiques , dans le cours de ces vifites, ^8 Union de BénéficesAppartient à lEvêque, 29 Vœux de Rcli-^:or2,Sont de la compétence des Juges dEgllfe, k lexclufion de tous autres Juges , 140 Ce quon entend par vœux de Religion , Laïques, même les Cours, nen peuvent connoître, 141 Oppofitions aix vœux, formées par des Pères, Mères, ou Tuteurs, doivent le porter devant les Juges Laïques, 142 Fin de la Table des Matières. i â.


Size: 1432px × 1745px
Photo credit: © The Reading Room / Alamy / Afripics
License: Licensed
Model Released: No

Keywords: ., bookidtraitdelaju, booksubjectecclesiasticalcourts, bookyear1769